Comment faire avec des voisins bruyants ?

Dans la vie il y a du bruit. Il se fait plus rare quand on habite à la campagne ou dans une maison isolée, mais partout ailleurs, il y a le bruit ambiant, les passants dans la rue, les voitures un peu plus loin… et puis il y a le bruit des voisins.

Quand on habite en appartement, c’est l’isolation des murs qui peut laisser à désirer et là, il faudra être d’autant plus attentif à ne pas se gêner les uns les autres. Ceci dit, le bruit peut tourner à la nuisance et le Code de la santé civile le définit ainsi :

"Article R. 1337-7 : Est puni de la peine d'amende prévue pour les contraventions de la troisième classe le fait d'être à l'origine d'un bruit particulier de nature à porter atteinte à la tranquillité du voisinage ou à la santé de l'homme dans les conditions prévues à l'article R. 1334-31."

On peut monter râler chez le voisin parce que ses enfants chahutent alors qu’on veut bouquiner tranquille mais il faut prendre en compte le contexte : c’est dimanche après-midi et il pleut des cordes. Vous pouvez donc gentiment demander à ce que les petits fassent moins de bruit tout en sachant qu’en réalité, les bruits des enfants ne sont pas considérés comme une nuisance sonore au regard de la loi (*).

Par contre, si lesdits moufflets ont 17 ans et s’écoutent l’intégrale des live de Motörhead en conditions réelles (volume max et pogos inclus), c’est du tapage, même s’il n’est que 15h. Ce tapage devient "nocturne" dès lors qu’il fait nuit : contrairement à ce que l’on pense, cette notion n’est pas réduite au créneau 22h-7h et toute nuisance sonore produite entre le coucher et le lever du soleil relève du tapage nocture.

Alors dans quels cas se manifester, et que faut-il faire si les nuisances persistent ? 

(*) Un arrêt de la cour d'appel de Paris du 11 mai 1994 précise que "les bruits provoqués par les enfants jouant dans l'appartement du dessus sont instantanés, accidentels ou imprévus, ils ne peuvent constituer un trouble anormal, car ils correspondent aux nuisances inhérentes à la vie dans un immeuble".

Les nuisances sonores sont exceptionnelles

Une grosse fête d’anniversaire, quelques jours de travaux dans leur appartement, les petits-enfants qui viennent en vacances : il y aura plus de bruit mais cela reste ponctuel.

Il n’y a pas de quoi fouetter un chat ni les petits-enfants, d’autant plus que ces voisins, habituellement discrets, auront certainement pris la peine de prévenir le voisinage et de s’excuser par avance de la "gêne occasionnée".

Les nuisances sonores sont fréquentes

C’est pas tout le temps, mais c’est récurrent et à la longue, c’est pénible.

Une fâcheuse tendance à faire claquer les portes, à occuper ses insomnies en passant l’aspirateur ou à oublier qu’on peut mettre un casque pour écouter de la musique à fond, cela fait partie des nuisances sonores provoquées par le comportement de voisins désinvoltes et peu respectueux des autres.

Les nuisances sonores sont permanentes

Il y a "peu respecteux des autres" et "complètement indifférent à l’existence des autres". C’est le cas du voisin qui part travailler en laissant son chien seul aboyer toute la journée (et ce n’est pas la faute du chien), de celui qui reçoit 15 potes tous les soirs ou de ceux qui regardent la télé H24 et sont équipés d’une barre de son Surround HD Premium Boost 3D avec triple caisson de basses.

Comment gérer des voisins bruyants ?

Le premier pas, c’est le dialogue. Dans le cas de bruits occasionnels et si les voisins n’ont pas pris les devants, vous pouvez toujours prendre sur vous et attendre que tout revienne à la normale mais sinon, le plus simple est d’aller à leur rencontre. Pas forcément pour râler mais pour vous renseigner et avoir une réponse : "Les enfants restent une semaine", "Les travaux seront finis dans 2 jours", "Entrez boire un verre !".

Si vous n’avez eu que très rarement l’occasion de croiser vos voisins, ce sera par exemple l’occasion d’apprendre que les pleurs de bébé depuis 2 jours, c’est leur nouveau-né et qu’ils sont encore plus embarrassés que vous.

En tout cas, discuter avec eux reste la meilleure approche pour commencer mais si le dialogue ne fonctionne pas, qu’aucun arrangement n’a pu être trouvé et que vous avez à faire à la fois à des nuisances trop fréquentes pour être supportables et/ou des voisins qui se moquent pas mal de déranger tout le monde, il va falloir corser les méthodes.

Déjà, en rappelant que les nuisances sonores dépassant un cadre normal sont passibles de sanctions : l’amende forfaitaire est de 68€ mais elle peut grimper jusqu’à 1500€, avec dommages et intérêts.

Et si votre voisin vous répond par exemple qu’il a parfaitement le droit de tondre sa pelouse un dimanche à 9h30, renseignez-vous auprès de votre mairie pour savoir si un arrêté préfectoral cadre de type de nuisances sonores. Pour ce qui est des travaux, un chantier privé est autorisé entre 7h et 20h.

Si le simple rappel à l’ordre de fonctionne pas, vous pouvez procéder par étape, en passant à la suivante si le problème n’est toujours pas réglé :

• Envoyez à votre voisin un courrier avec accusé de réception pour lui signifier le dérangement qu’il produit (en gardant trace de vos échanges, juste au cas où).
• Si votre voisin est locataire de son logement, c’est son proprétaire qui a la responsabilité de lui faire cesser les nuisances : contactez-le (ou le syndic) afin qu’il agisse comme médiateur.
• Contactez le commissariat ou la gendarmerie pour leur demander d’intervenir.
• Faites relever l’infraction par un huissier, et cela, à chaque fois que la nuisance est constatée.
• En dernier recours, contactez un conciliateur de justice puis saississez le tribunal judiciaire ou de proximité.

Vous pouvez aussi essayer de jouer à "qui fait le plus de bruit" en les importunant à votre tour, mais il y a peu de chances que cela règle vraiment le problème.